2013 - Séances du Conseil communal 

 

2 décembre 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 11 novembre 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 2 décembre 2013

Préavis 27/2013 Crédits complémentaires au budget de la caisse communale pour 2013
  Rapport de la Commission des finances
   
Préavis 26/2013 Budget 2014
  Rapport de la Commission des finances
   
Préavis 20/2013 Demande de crédit pour la réalisation du giratoire "La Longeraye" à Palézieux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc

 

11 novembre 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 30 septembre 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 11 novembre 2013

Préavis 22/2013 Règlement concernant le personnel communal
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 23/2013 Règlement communal sur la gestion des déchets
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 24/2013 Crédit pour l'implantation de containers type "Molok"
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 25/2013 Crédit pour la mise en place d'un système de pesage des ordures ménagères
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc

 

30 septembre 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 1er juillet 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 30 septembre 2013

Préavis 21/2013         Convention scolaire portant sur l'entente intercommunale de l'Etablissement scolaire primaire et secondaire d'Oron-Palézieux  (retiré)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

1er juillet 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 24 juin 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 1er juillet 2013

Préavis 17/2013     Comptes 2012
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 08/2013   Rapport de gestion 2012
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 19/2013   Arrêté d'imposition 2014-2015
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 09/2013   Règlement de police 
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 16/2013   Crédit pour l'élaboration du plan de classement et de protection des arbres et de son règlement
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 18/2013   Demande d'adhésion à l'Association de communes SDIS Oron-Jorat
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

24 juin 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 4 mars 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 24 juin 2013

Préavis 10/2013        Règlement communal sur la gestion des déchets   (refusé)
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 14/2013   Crédit pour la mise en place du concept de gestion des déchets   (retiré)
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 11/2013   Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 12/2013   Crédit pour la réfection d'un appartement et de l'ancien bureau communal à l'ancien collège à Oron-le-Châtel
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 13/2013   Crédit pour le remplacement d'un véhicule utilitaire pour le service de la voirie
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 15/2013   Autorisation générale en matière de legs, donations et successions
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
COGEST   Rapport périodique de la Commission de gestion

 

4 mars 2013

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 10 décembre 2012

Extrait des décisions prises lors de la séance du 4 mars 2013

Préavis 05/2013   Règlement du Conseil communal
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 01/2013   Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commision ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 02/2013   Règlement relatif à l'autorisation d'exécuter des installations intérieures de gaz
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 04/2013   Crédit complémentaire d'étude pour la finalisation du PGEE de la Commune d'Oron
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 03/2013   Autorisation générale pour la vente de parcelles à la zone industrielle du Grivaz à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 06/2013   Crédit complémentaire pour l'étude du PPA "En Cramoux" à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 07/2013   Achat des parcelles RF n° 528 et 529 "En Cramoux" à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc