2015 - Séances du Conseil communal

7 décembre 2015

Préavis 18/2015		Budget 2016
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 19/2015		Règlement du Conseil communal d'Oron
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 08/2015		Demande de crédit d'investissement de CHF 295'000.-- concernant le remplacement d'une conduite d'eau potable à l'Ancienne route à Châtillens
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 09/2015		Règlement communal de distribution de l'eau
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 11/2015		Demande de crédit de CHF 26'000.-- pour l'étude d'un projet de protection des parcelles n° 3223 et 3278 à Châtillens
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 15/2015		Règlement sur les émoluments en matière d'aménagement du territoire et de constructions
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 16/2015		Règlement sur la protection des arbres
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 17/2015		Demande de crédits complémentaires au budget de la caisse communale pour 2015
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 10/2015		Règlement communal sur les subventions aux études musicales
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 12/2015		Modification du plan des zones approuvé le 24 mai 1985 (commune de Palézieux) au lieu-dit "Z.I. Au Grivaz" à Palézieux ainsi que le plan de constatation de la nature forestière
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 13/2015		Plan partiel d'affectation "En Moreau" concernant le dépôt pour matériaux d'excavation de "Moreau" et son règlement
		Convocation de la Commission thématique
		Rapport de la Commission thématique

Préavis 14/2015		Vente de l'ancienne laiterie de Les Thioleyres
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 03/2015		Rapport de gestion 2014
		Rapport de la Commission de gestion
		Réponses de la Municipalité

Préavis 04/2015		Comptes 2014
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 05/2015		Arrêté d'imposition 2016
		Rapport de la Commission des finances

Préavis 06/2015		Crédit pour la réfection du chauffage de la grande salle et du collège d'Ecoteaux
		Rapport de la Commission des finances
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 07/2015		Demande de crédits d'investissement pour :
		- Le remplacement d'une conduite d'eau potable entre Oron-la-Ville et Palézieux-Village
		- Le remplacement de l'éclairage public à la Route de Palézieux à Oron-la-Ville
		- La réfection de l'enrobé de la Route de Palézieux à Oron-la-Ville
		Rapport de la Commission des finances
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Délégué DMEX		Rapport concernant le projet de dépôt pour matériaux d'excavation de "Moreau" à Palézieux-Gare

Rapport périodique de la Commission de gestion

Rapport de la Commission d'étude concernant le projet de modification du règlement du Conseil communal

Rapport de la Commission d'étude de la proposition du Bureau du Conseil au Conseil communal pour la création de commissions thématiques

Préavis 01/2015		Crédit d'étude pour l'aménagement d'un giratoire au carrefour de la Route de Bulle (RC 701B) et de la Route de Palézieux (RC 749B) à Oron-la-Ville
		Rapport de la Commission des finances
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 02/2015		Règlement des sépultures et des cimetières
		Convocation de la Commission ad hoc
		Rapport de la Commission ad hoc

Proposition J.-L. Schwaar		Proposition de modification du Règlement du Conseil communal

Proposition du Bureau		Proposition de création de commissions thématiques