Répertoire

1. Planification du territoire

Plans directeurs
Plan directeur communal (PDCom) - Plan directeur régional (PDR Lavaux-Oron)- Plan directeur cantonal (PDCn)
 
Planification et urbanisme
 
 

2. Règlements des constructions et plans de zones

3. Règlement et plan de classement des arbres

4. Guichet cartographique

5. Constructions

Rôle de la police des constructions
 
Procédés de réclame et enseignes
 
Utilisation temporaire du domaine public communal
Permis pour utilisation temporaire du domaine public communal : Fouilles - Dépôts de bennes - Installations de chantier - Echafaudages
 
Permis de construire et de démolir  
Procédures  
Glossaire des abréviations  
Objet soumis à enquête publique  
Objet dispensé d'enquête publique soumis à autorisation 
Objet non soumis à autorisation  
 
Permis d'habiter, d'utiliser  
Permis d'habiter, d'utiliser - Comment l'obtenir ?
 
Salubrité  
Généralités  
Que faire en cas de problème ?  
 
Je veux construire, transformer, rénover, aménager, démolir ... 
- Toutes zones :
Demandes de raccordements  
Fractionnement de parcelles  
Changement d'affectation  
 
- Hors zone à bâtir (HZB) - Par exemple en zone agricole, intermédiaire, etc.
Quel que soit l'objet en lien avec une exploitation agricole - Abris tunnels 
Quel que soit l'objet sans lien avec une exploitation agricole  
 
- En zone constructible - Par exemple en zone village, villas, industrielle, etc.
Accès - Chemins - Sentiers - Places de stationnement  
Aménagement extérieur - Clôtures (murs, palissades, grillages, haies) - Plantations (arbres, vignes, forêts)
Aménagement extérieur - Terrassements - Escaliers - Murs - Barrières - Portails - Fontaines - Sculptures - Cheminées de jardin
Avant-toits - Rampes d'accès - Balcons - Terrasses
Dépendances (bûchers, cabanes de jardin, serres, poulaillers, volières) - Abris pour vélos - Couverts à voitures - Garages
Jardins d'hiver - Vérandas - Pergolas
Lucarnes - Velux - Fenêtres - Portes - Balcons
Energie : Panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques - Pompes à chaleur - Sondes géothermiques - Chauffage - Citernes
Isolation périphérique - Teintes de façades, volets et stores
Piscines - Jacuzzis - Spas - Etangs
Procédés de réclame et enseignes
Rénovations, rafraîchissements et transformations extérieurs ou intérieurs
Surélévations - Extensions - Aménagements de combles
 
CAMAC - Mises à l'enquête
CAMAC - Consultations des dossiers ? Renvoi au site de la CAMAC
 

6. Services industriels

Energies
Multimédias
Eau
Assainissement
 

7. Documents à télécharger