2014 - Séances du Conseil communal

 

1er décembre 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 6 octobre 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 1er décembre 2014

Préavis 25/2014      Budget 2015
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 26/2014   Crédit pour la construction d'une station de pompage à "Entre deux Eaux" à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 27/2014   Crédit d'étude d'avant-projets des ouvrages du Plan directeur de la distribution de l'eau (PDDE)
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

6 octobre 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 23 juin 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 6 octobre 2014

Préavis 16/2014          Crédit d'étude pour le raccordement d'Ecoteaux au réseau du VOG
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 17/2014   Crédit d'investissement pour la création d'un cheminement mixte piétons-cyclistes entre Oron-la-Ville et Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 19/2014   Crédit concernant la légalisation d'un plan partiel d'affectation pour l'agrandissement du collège d'Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 20/2014   Crédit pour l'organisation d'un concours architectural pour l'agrandissement du collège d'Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 21/2014   Crédits complémentaires au budget de la caisse communale pour 2014
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 22/2014   Crédit pour la construction de locaux pour la garderie Liloane
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 23/2014   Crédit pour l'agrandissement du pavillon scolaire d'Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 24/2014   Crédit d'étude pour la réfection de routes communales (Rte de Bulle, Rte de Moudon, Rte de Lausanne et Rte de Bossonnens)
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

23 juin 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 12 mai 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 23 juin 2014

Préavis 11/2014          Rapport de gestion 2013
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 12/2014   Comptes 2013
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 14/2014   Convention scolaire portant sur l'entente intercommunale de l'Etablissement scolaire primaire et secondaire d'Oron-Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 15/2014   Crédit pour le remplacement des coupoles de la salle de gymnastique d'Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 18/2014   Modification des statuts de l'Association VOG
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

12 mai 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 28 avril 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 12 mai 2014

Préavis 05/2014 Rénovation de l'enveloppe du bâtiment central du collège d'Oron-la-Ville
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 06/2014 Crédit pour la modification de l'accès à la STAP VOG parcelle RF n° 95 à Palézieux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 07/2014 Crédit pour la rénovation de l'ancienne grande salle de Palézieux-Village
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 08/2014 Vente du lot n° 7 de la PPE L'Ochette à Ecoteaux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 09/2014 Vente de la parcelle RF n° 6014 à Ecoteaux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc

 

28 avril 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 3 mars 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 28 avril 2014

Préavis 10/2014         Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (Palézieux) et modification du Plan des zones approuvé le 24 mai 1985 (Commune de Palézieux) au lieu-dit "En Cramoux" à Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

3 mars 2014

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 2 décembre 2013

Extrait des décisions prises lors de la séance du 3 mars 2014

Préavis 01/2014          Demande de crédit pour le remplacement d'une conduite d'eau potable à "Entre deux Eaux" à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 02/2014   Réseau de distribution d'eau - Crédit concernant une étude et devis pour l'analyse et la prospection de nouvelles ressources en eaux souterraines à Ecoteaux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 03/2014   Réseau de distribution d'eau - Crédit concernant une étude et devis pour l'analyse et la prospection de nouvelles ressources en eaux souterraines du site de la Longive à Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 04/2014   Réseau de distribution d'eau - Crédit concernant une étude et devis pour l'analyse et la prospection de nouvelles ressources en eaux souterraines à La Côte aux Tavans à Palézieux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc