2015 - Séances du Conseil communal 

 

7 décembre 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 5 octobre 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 7 décembre 2015

Préavis 18/2015    Budget 2016
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 19/2015   Règlement du Conseil communal d'Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 08/2015   Demande de crédit d'investissement de CHF 295'000.-- concernant le remplacement d'une conduite d'eau potable à l'Ancienne route à Châtillens
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 09/2015   Règlement communal de distribution de l'eau
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 11/2015   Demande de crédit de CHF 26'000.-- pour l'étude d'un projet de protection des parcelles n° 3223 et 3278 à Châtillens
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances

 

5 octobre 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 14 septembre 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 5 octobre 2015

Préavis 15/2015    Règlement sur les émoluments en matière d'aménagement du territoire et de constructions
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 16/2015   Règlement sur la protection des arbres
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 17/2015   Demande de crédits complémentaires au budget de la caisse communale pour 2015
    Rapport de la Commission des finances

 

14 septembre 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 29 juin 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 14 septembre 2015

Préavis 10/2015         Règlement communal sur les subventions aux études musicales
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 12/2015   Modification du plan des zones approuvé le 24 mai 1985 (commune de Palézieux) au lieu-dit "Z.I. Au Grivaz" à Palézieux ainsi que le plan de constatation de la nature forestière
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 13/2015   Plan partiel d'affectation "En Moreau" concernant le dépôt pour matériaux d'excavation de "Moreau" et son règlement
    Convocation de la Commission thématique
    Rapport de la Commission thématique
     
Préavis 14/2015   Vente de l'ancienne laiterie de Les Thioleyres
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances

 

29 juin 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 11 mai 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 29 juin 2015

Préavis 03/2015      Rapport de gestion 2014
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 04/2015   Comptes 2014
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 05/2015   Arrêté d'imposition 2016
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 06/2015   Crédit pour la réfection du chauffage de la grande salle et du collège d'Ecoteaux
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 07/2015   Demande de crédits d'investissement pour :
    - Le remplacement d'une conduite d'eau potable entre Oron-la-Ville et Palézieux-Village
    - Le remplacement de l'éclairage public à la Route de Palézieux à Oron-la-Ville
    - La réfection de l'enrobé de la Route de Palézieux à Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Délégué DMEX   Rapport concernant le projet de dépôt pour matériaux d'excavation de "Moreau" à Palézieux-Gare

 

11 mai 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 16 mars 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 11 mai 2015

Rapport périodique de la Commission de gestion
 
Rapport de la Commission d'étude concernant le projet de modification du règlement du Conseil communal
 
Rapport de la Commission d'étude de la proposition du Bureau du Conseil au Conseil communal pour la création de commissions thématiques

 

16 mars 2015

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 1er décembre 2014

Extrait des décisions prises lors de la séance du 16 mars 2015

Préavis 01/2015   Crédit d'étude pour l'aménagement d'un giratoire au carrefour de la Route de Bulle (RC 701B) et de la Route de Palézieux (RC 749B) à  Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 02/2015   Règlement des sépultures et des cimetières
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Proposition J.-L. Schwaar   Proposition de modification du Règlement du Conseil communal
     
Proposition du Bureau   Proposition de création de commissions thématiques