2016 - Séances du Conseil communal 

 

5 décembre 2016

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 26 septembre 2016

Extrait des décisions prises lors de la séance du 5 décembre 2016

Proposition du bureau du Conseil   Constitution de commissions thématiques
     
Préavis 22/2016   Budget de la caisse communale 2017
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 25/2016   Crédits complémentaires au budget de la caisse communale pour 2016
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 23/2016   Crédit d'étude pour la réfection de la traversée de Palézieux-Village
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 24/2016   Crédit d'investissement pour le remplacement d'un véhicule de la voirie
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 26/2016   Crédit d'étude pour un projet de protection contre les crues du Grenet à Châtillens 2ème phase
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 27/2016  

Crédits d'investissement :

   
  • pour l'équipement de la zone industrielle "En Cramoux" à Palézieux
  • pour le déplacement d'un collecteur cantonal d'eaux claires à la zone industrielle "En Cramoux" à Palézieux
  • pour la construction d'un collecteur communal d'eaux usées à la zone industrielle "En Cramoux" à Palézieux
  • pour la construction d'un collecteur communal d'eaux claires "Aux Léchaires" à Palézieux
  • pour l'aménagement d'un chemin piétonnier "Aux Léchaires" à Palézieux
  • pour l'aménagement d'un arrêt de bus "Aux Léchaires" à Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     

 

26 septembre 2016

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 20 juin 2016

Extrait des décisions prises lors de la séance du 26 septembre 2016

Préavis 18/2016   Traitements et indemnités des membres de la Municipalité
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 19/2016   Indemnités des membres du Conseil communal
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 20/2016  

Autorisation générale pour la législature 2016-2021

  • d'acquérir et d'aliéner des immeubles, des droits réels immobiliers, des actions ou des parts de sociétés immobilières ou commerciales,
  • d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles,
  • de plaider,
  • en matière de legs, donations et successions.
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 21/2016  

Autorisation générale pour la législature 2016-2021

  • d'emprunter et les cautionnements
    Rapport de la Commission des finances 
     

 

Installation du Conseil communal pour la législature 2016 - 2021

Procès-verbal de la séance d'installation du 16 juin 2016

 

20 juin 2016

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 9 mai 2016

Extrait des décisions prises lors de la séance du 20 juin 2016

Préavis 10/2016   Rapport de gestion 2015
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 11/2016   Comptes 2016
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 12/2016   Arrêté d'imposition 2017
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 09/2016   Crédit pour la réfection de la Route de Bulle à Oron-la-Ville et Oron-le-Châtel
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 14/2016   Crédit pour la réfection du Chemin de la Paisible à Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 15/2016   Crédit d'investissement pour la première étape de la réalisation du PDDE
    - Rapport technique
    - Situation générale des ouvrages PDDE
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 16/2016   Demande de crédit pour l'agrandissement du collège d'Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 17/2016   Demande d'autorisation générale pour la vente des terrains à la zone industrielle "En Cramoux" à Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Rapport de la Commission thématique Energie et développement durable
 
Rapport de la Commission thématique Urbanisme et mobilité
 
Rapport périodique du délégué VOG
 

 

9 mai 2016

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 14 mars 2016

Extrait des décisions prises lors de la séance du 9 mai 2016

Préavis 08/2016   Crédit pour la réfection de places de jeux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 04/2016   Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 07/2016   Modification du plan de détermination des degrés de sensibilité au bruit (DSB)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 13/2016   Crédit pour l'aménagement d'un appartement au collège de Les Thioleyres
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Rapport de la Commission thématique Education et social
 

 

14 mars 2016

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 7 décembre 2015

Extrait des décisions prises lors de la séance du 14 mars 2016

Préavis 09/2015   Règlement communal de distribution de l'eau
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 01/2016   Crédit d'étude pour l'agrandissement du local du feu à Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 02/2016   Crédit d'étude pour le plan d'assainissement du bruit de la Commune d'Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 03/2016   Crédits d'investissement pour :
   
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 05/2016   Crédit d'investissement pour l'équipement du puits d'Ecoteaux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 06/2016   Crédit d'investissement pour le remplacement des conduites entre la nouvelle station de pompage d'Entre-Deux-Eaux et Les Léchaires à Palézieux-Village
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances