2018 - Séances du Conseil communal 

10 décembre 2018

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 8 octobre 2018

Extrait des décisions prises lors de la séance du 10 décembre 2018

Postulat M. Richard   Pour des ruches communales qui participent à la biodiversité de notre région
     
Préavis 16/2018   Budget 2019
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 17/2018   Adoption du plan partiel d'affectation (PPA) du collège d'Oron-la-Ville
    Plan Rapport 47 OAT Règlement
     
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     

8 octobre 2018

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 25 juin 2018

Extrait des décisions prises lors de la séance du 8 octobre 2018

Préavis 13/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 157'000.-- pour la pose de quatre panneaux d'information électroniques et l'acquisition de deux radars pédagogiques
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 14/2018   Demande de crédit de CHF 585'000.-- pour l'étude préliminaire, l'élaboration du Plan directeur communal, ainsi que la révision du Plan général d'affectation et son règlement
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 15/2018   Demande de crédit complémentaire d'investissement de CHF 74'000.-- pour l'équipement du puits d'Ecoteaux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     

 

25 juin 2018

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 14 mai 2018

Extrait des décisions prises lors de la séance du 25 juin 2018

Préavis 10/2018   Comptes 2017
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 11/2018   Rapport de gestion 2017
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 06/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 592'000.-- pour l'équipement du quartier "Au Tyle" à Ecoteaux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 12/2018   Adoption du plan des zones réservées et son règlement
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

14 mai 2018

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 12 mars 2018

Extrait des décisions prises lors de la séance du 14 mai 2018

Préavis 05/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 290'000.-- pour l'aménagement d'une place de stationnement sur la parcelle RF n° 250, propriété de la commune d'Oron, à Palézieux-Gare
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 07/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 260'000.-- pour le remplacement de la conduite d'adduction d'eau potable de La Dausaz à Les Tavernes
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 08/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 160'000.-- pour le remplacement de la conduite d'adduction d'eau potable de Champ-Jordil à Les Tavernes
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 09/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 330'000.-- pour la réfection de la route communale Bussigny-sur-Oron - Saint-Martin à Bussigny-sur-Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances

 

12 mars 2018

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 4 décembre 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 12 mars 2018

Préavis 01/2018   Demande de crédit d'investissement de CHF 150'000.-- pour le remplacement de la balayeuse du Service de la voirie
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 02/2018   Demande de crédit de CHF 120'000.-- pour la réfection des façades du Battoir de Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 03/2018   Demande de crédit de CHF 1'413'000.-- pour le réaménagement des déchèteries d'Oron-la-Ville et de Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 04/2018   Demande de crédit d'étude de CHF 80'000.-- pour la réfection de la Route de Lausanne (RC 701) et de la Route de Moudon (RC 626) à Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances