2012 - Séances du Conseil communal 

 

10 décembre 2012

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 24 septembre 2012

Extrait des décisions prises lors de la séance du 10 décembre 2012

Préavis 24/2012        Règlement du Conseil communal  (renvoyé)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 25/2012   Crédit pour la réalisation d'études sectorielles et d'implantation à Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 26/2012   Choix de la salle de réunion pour les séances du Conseil communal
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 27/2012   Budget 2013
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 28/2012   Projet de fusion des groupements forestiers de la Hautes-Broye et Jorat-Moudon en un nouveau Groupement forestier Broye-Jorat
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 29/2012   Aménagement d'un pavillon scolaire à Oron-la-Ville - Crédit complémentaire au préavis 16/2012
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 30/2012   Crédit pour réaliser le projet d'aménagement du centre du village d'Ecoteaux et des travaux sur le réseau de ce secteur
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc

 

24 septembre 2012

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 4 juillet 2012

Extrait des décisions prises lors de la séance du 24 septembre 2012

Préavis 21/2012        Validation du dossier technique pour la réfection de la route de la "Rue de la Gare" à Palézieux-Gare (3ème étape)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 22/2012   Réfection d'un appartement à la Villa des Maîtres de Châtillens
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 23/2012   Arrêté d'imposition 2013
    Rapport de la Commission des finances

 

4 juillet 2012

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 14 mai 2012

Extrait des décisions prises lors de la séance du 4 juillet 2012

Préavis 07/2012        Autorisation générale d'emprunter
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 10/2012   Plafond d'endettement pour la législature 2012 - 2016
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 14/2012   Complément au budget 2012 pour la création d'un poste de technicien communal au BTO
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 15/2012   Bouclage du réseau d'eau potable "Aux Léchaires" Palézieux-Gare
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 16/2012   Aménagement de pavillons scolaires provisoires à Oron-la-Ville
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 17/2012   Comptes 2011 des Communes de Bussigny-sur-Oron - Châtillens - Chesalles - Ecoteaux - Les Tavernes - Les Thioleyres - Palézieux - Oron-la-Ville - Oron-le-Châtel et Vuibroye, ainsi que du SIDEHB
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 19/2012   Elaboration du PDDE (plan directeur de la distribution des eaux) - Complément de l'étape 1
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commision ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 20/2012   Complément au budget 2012 pour un don exceptionnel en faveur du Cinéma d'Oron
    Rapport de la Commission des finances
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
COGEST   Rapport périodique de la Commission de gestion

 

14 mai 2012

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 26 mars 2012

Extrait des décisions prises lors de la séance du 14 mai 2012

Préavis 08/2015 Règlement et tarifs des émoluments du Contrôle des habitants
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 11/2015 Indemnité communale pour l'usage du sol
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 12/2012 Vente de la parcelle RF 695 (95) à Palézieux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 13/2012 Vente du bâtiment Le Moulin du Creux Blanc à Ecoteaux
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   

Motion J.-L. Schwaar

Proposition de révision du Règlement du Conseil communal

 

26 mars 2012

Ordre du jour et convocation

Extrait des décisions prises lors de la séance du 26 mars 2012

Préavis 01/2012 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis Bureau du Conseil Indemnités des membres du Conseil communal
  Rapport de la Commission des finances
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 02/2012 Autorisation générale d'acquérir et d'aliéner des immeubles, des droits réels immobiliers, des actions ou des parts de sociétés immobilières ou commerciales et d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 03/2012 Autorisation générale de plaider pour la législature 2011-2016
  Convocation de la Commission ad hoc
  Rapport de la Commission ad hoc
   
Préavis 04/2012 Autorisation générale de placer les disponibilités communales
  Rapport de la Commission des finances
   
Préavis 05/2012 Budget 2012
  Rapport de la Commission des finances
   
Préavis 06/2012 Arrêté d'imposition 2012
  Rapport de la Commission des finances