2017 - Séances du Conseil communal 

4 décembre 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 13 novembre 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 4 décembre 2017

Postulat de
Mme Ryf
  Heures d'ouverture des magasins : pour un règlement qui tienne compte de la vie de famille
     
Préavis 21/2017   Budget 2018
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 22/2017   Demande de crédit de CHF 50'000.-- pour la désaffectation partielle du cimetière d'Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 23/2017   Projet de création d'une servitude publique de passage à pied sur les parcelles RF n° 370 et 16046 aux Léchaires à Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 

 

13 novembre 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 2 octobre 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 13 novembre 2017

Postulat de
M. Kissling II
 

"Demande à la Municipalité d'étudier une solution pour le passage entre la Vaudoise Assurances et la boulangerie Chez Gilles le long de la Route de Palézieux, permettant l'accès à toutes les personnes à mobilité réduite, afin d'assurer la sécurité des personnes". Entrée en matière

     
Préavis 17/2017   Demande de crédit complémentaire d'investissement de CHF 225'000.-- pour la réfection de la Route de Lausanne (RC 701B) à Châtillens et Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 18/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 1'270'000.-- pour le raccordement de la nouvelle station de pompage d'Ecoteaux sur le VOG
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 19/2017   Fusion ORPC Lavaux-Oron - Adoption des statuts de l'Association intercommunale de l'ORPC du district de Lavaux-Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 
     
Préavis 20/2017   Demande de crédit de CHF 130'000.-- pour l'aménagement d'un appartement en lieu et place de la salle communale de Palézieux-Gare
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 
    Rapport de la Commission des finances

 

2 octobre 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 26 juin 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 2 octobre 2017

Postulat de
M. Kissling
 

"Pour que les personnes à mobilité réduite puissent se déplacer en toute sécurité dans nos villages et accéder facilement aux commerces et bureaux"

    Rapport de la Commission ad hoc
     
Postulat M. Richard  

"Outil permettant la mise en oeuvre d'une politique de développement durable : Agenda 21"

     
Préavis 15/2017   Demande de crédit de CHF 340'000.00 pour l'étude de projet et la mise en concurrence des entreprises en vue de la réalisation d'une caserne de pompiers de type E au profit du SDIS sur la parcelle RF n° 11259 « Aux Pralets », propriété de la Commune d'Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 16/2017   Demande de crédit de CHF 100'000.00 pour l'acquisition de la parcelle RF n° 11212 de 31'407 m2 à Oron-la-Ville
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc 
    Rapport de la Commission des finances

 

26 juin 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 15 mai 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 26 juin 2017

Postulat M. Kissling  

Pour que les personnes à mobilité réduite puissent se déplacer en toute sécurité dans nos villages et accéder facilement aux commerces et bureaux

     
Préavis 07/2017   Rapport de gestion 2016
    Rapport de la Commission de gestion
    Réponses de la Municipalité
     
Préavis 11/2017   Comptes 2016
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 12/2017   Arrêté d'imposition 2018-2019
    Rapport de la Commission des finances
     
Préavis 13/2017   Crédit d'étude de CHF 45'000.-- pour le réaménagement des déchèteries d'Oron-la-Ville et de Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 14/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 675'000.-- pour un projet de protection contre les crues du Grenet à Châtillens
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances

 

 15 mai 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 6 mars 2017

Extrait des décisions prises lors de la séance du 15 mai 2017

 Préavis 08/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 200'000.-- pour la mise à niveau du réseau filaire et sans fil (WIFI), des infrastructures scolaires d'Oron-la-Ville et de Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
 Préavis 09/2017   Crédit d'étude de CHF 100'000.-- pour l'aménagement d'un giratoire au carrefour de la Route de Bulle (RC 701b) et de la Route de Palézieux (RC 749b) à Oron-la-Ville (étape n° 2)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 10/2017   Validation du projet route pour l'aménagement de chaussée sur RC 701b en amont du passage CFF à Châtillens
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Cinéma d'Oron   Information de la Commission des finances concernant les comptes 2016 du Cinéma d'Oron
     

 

6 mars 2017

Ordre du jour et convocation

Procès-verbal adopté de la séance du 5 décembre 2016

Extrait des décisions prises lors de la séance du 6 mars 2017

 Préavis 01/2017   Demande de crédits d'investissement de :
   
  • CHF 110'000.-- pour le renouvellement des applications "métier"
  • CHF 87'000.-- pour le remplacement de l'infrastructure réseau
  • CHF 54'000.-- pour le remplacement des postes de travail
  • CHF 25'000.-- pour la mise à niveau des logiciels
  • CHF 38'000.-- pour le service de mise en place
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
 Préavis 02/2017   Règlement sur les transports scolaires des Communes d'Essertes, de Maracon et d'Oron
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 03/2017   Règlement du Conseil d'établissement de l'Etablissement scolaire primaire et secondaire d'Oron-Palézieux
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
     
Préavis 04/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 478'000.-- pour un aménagement piscicole au pont de la Broye à Palézieux-Village
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 05/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 452'000.-- pour la pose d'une conduite d'eau potable (nouvelle liaison) La Dausaz - La Chervettaz / Les Tavernes - Châtillens
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances 
     
Préavis 06/2017   Demande de crédit d'investissement de CHF 165'000.-- pour des travaux de protection contre les crues de la Biorde à Palézieux (Parcelle RF n° 440)
    Convocation de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission ad hoc
    Rapport de la Commission des finances